Michel Beyaert

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Beyaert (Michel, Gérard, Albert, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bertrand Deleplanque, Michel Beyaert et Anne-Florence Trottin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000260515(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 200521/06/2005
De: Michel Beyaert
notaire associé à Dunkerque (Nord)
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000807639(source JORF)
renouvellement
28 Octobre 200428/10/2004
De: Michel Beyaert
notaire associé à Dunkerque (Nord)
Objet:
Membres
Suppléants
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret no 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000591323(source JORF)
renouvellement
12 Octobre 200112/10/2001
De: Beyaert (Michel)
notaire à Bollezeele (Nord)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000739616(source JORF)
désignation
16 Octobre 199816/10/1998
De: Beyaert (Michel, Gérard, Albert, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000371585(source JORF)
nomination
19 Juillet 199519/07/1995
De: Beyaert (Michel, Gérard, Albert, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bollezeele (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000371585(source JORF)
cessation de fonction
19 Juillet 199519/07/1995
De: Michel Beyaert
notaire à Bollezeele (Nord)
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaires, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels des notaires
suppleant
JORFTEXT000000528412(source JORF)
désignation
16 Octobre 199216/10/1992
De: Beyaert (Michel)
notaire à Bollezeele (Nord)
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Martan (Pierre)
Groupe:
Commission instituée à l'article 2 du décret n° 71-942 modifié relatif aux créations, transferts et suppressions d'offices de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres professionnels de notaires
suppleant
JORFTEXT000000710620(source JORF)
désignation
27 Mars 199227/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.